Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIKE STAR U.S.A.
EURO-BELL S.A.

Numéro de dépôt :
94505599
Date de dépôt :
09/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2004

Présentation de la marque BIKE STAR U.S.A.

Déposée le 9 février 1994 par la Société Anonyme (SA) EURO-BELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIKE STAR U.S.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURO-BELL domicilié(e) B.P. 4 Rue Mathieu Vallat -F, 42230 ROCHE-LA-MOLIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 451 614 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURO-BELL S.A. - France.

La marque BIKE STAR U.S.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505599.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIKE STAR U.S.A. est expirée depuis le 9 février 2004.

EURO-BELL a également déposé les autres marques suivantes : SWEATEX


EURO-BELL S.A. - B.P. 4 Rue Mathieu Vallat -F, 42230 ROCHE-LA-MOLIERE - France - SIREN 383451614


EURO-BELL S.A. - France


Inscription le 21 juin 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°173812 - Publication au BOPI 1994-06-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

- Casques de vélo - Porte-vélo - Siège vélo pour bébé

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.